Conditions d'utilisation

Bienvenue sur Deltsonci. En accédant à ce site ou en l'utilisant, vous acceptez de respecter ces Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas l'une quelconque de ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.

Utilisation du Site

Vous pouvez utiliser ce Site uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site d'une manière qui enfreint la législation applicable, porte atteinte aux droits d'autrui ou transmet un contenu nuisible ou offensant.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce Site, y compris les textes, graphismes, logos et images, est la propriété de Deltsonci ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée est strictement interdite.

Exclusion de garanties

Le Site et son contenu sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie expresse ou implicite. Deltsonci ne garantit pas que le Site fonctionnera sans interruption, sans erreur ou qu'il sera exempt de virus ou d'autres composants nuisibles.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Deltsonci ne pourra être tenu responsable de dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce Site ou son contenu.

Liens vers des tiers

Ce Site peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Deltsonci n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n'assume aucune responsabilité à leur égard ni pour toute perte ou tout dommage pouvant résulter de leur utilisation.

Modifications des conditions

Deltsonci se réserve le droit de réviser ces Conditions à tout moment, sans préavis. La poursuite de l'utilisation du Site après toute modification constitue votre acceptation des Conditions révisées.

Droit applicable

Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la juridiction dans laquelle Deltsonci exerce son activité. Tout litige découlant de ces Conditions relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de cette juridiction.

Contact

Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées disponibles sur la page Contact.